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Joue un rôle significatif dans la réduction du chômage, de la pauvreté et des inégalités sociales en développant des politiques et des programmes en partenariat avec d’autres organismes qui partagent les mêmes objectifs :
Comprend une section abordant les modalités d’inscription au régime d’assurance pour les employeurs et les entrepreneurs ainsi que les exemptions possibles. Présente les formulaires nécessaires aux réclamations faisant suite à une blessure ainsi que d’autres outils, incluant le programme d’incitation au rendement des employeurs favorisant le retour au travail des employés en réadaptation. Encourage les services de fournisseurs en soins de santé et fournit plusieurs ressources pour la sécurité au travail. Détaille les implications de plusieurs comités dont le mandat est de veiller à la santé et sécurité dans leurs domaines respectifs (soins des personnes âgées, horticulture, transformation des viandes, manufactures de plastique et de caoutchouc, etc.)
Effectue la promotion de la sécurité du transport par la conduite d'enquêtes sur les événements de transport survenus dans les domaines de la marine, des pipelines, du rail et de l'aviation. Décrit le déroulement des enquêtes et le programme SECURITAS, dont le rôle est de permettre à la population de signaler des incidents ou des situations qui présentent des risques liés au réseau de transport au Canada. Divulgue les frais de voyage et d’accueil des cadres supérieurs désignés.
Constitue le dernier niveau d’appel du tribunal en ce qui a trait aux indemnités pour accidents du travail en Colombie-Britannique et collabore avec le Worker’s Compensation Board Review Division. Détaille les procédures à suivre pour faire appel et fournit les formulaires nécessaires. Indique quelques organismes qui peuvent servir de ressource à des employés qui effectuent des recherches afin de réclamer une indemnisation pour accident du travail.
Relate une variété d’études menées en santé et sécurité dans les secteurs de travail suivants :
Facilite la tâche des employés en leur recommandant la marche à suivre en cas de blessure au travail, en leur permettant de suivre en ligne le statut de leur réclamation, en abordant quelques aspects du retour au travail, etc. Décrit les couvertures d’assurances pour les petites entreprises et les primes qui y sont associées.
Développe des activités de prévention telles que des inspections de milieux de travail en conformité avec les lois et règlements en vigueur, des enquêtes à la suite d’accidents ou de plaintes ainsi que des programmes d’éducation (ateliers, conférences annuelles et séances de formation adaptées à chaque environnement de travail). Explique les indemnités pour accidents du travail offertes aux employés, qui reposent sur le principe d’une assurance sans égard à la responsabilité. Diffuse la politique préliminaire afin d’obtenir la contribution du public dans son élaboration.
Définit la section des inspections, dont la tâche est d’évaluer l’efficacité des programmes de sécurité et d’hygiène des employeurs. Comprend des subdivisions portant sur la sécurité dans les mines, sur la santé professionnelle ainsi que sur la direction de la mécanique et de la technique. Aborde le programme agricole, dont l’objectif est de faire des fermes manitobaines des lieux plus sécuritaires où vivre et travailler. Présente le conseil consultatif sur la sécurité et l’hygiène du travail.
Détaille les services qui sont offerts en ligne afin d’accélérer le processus administratif, soit les rapports d’accidents et les dégagements de responsabilité. Consacre une section aux travailleurs qui leur indique comment remplir une demande, les prestations qu’ils peuvent recevoir et les services qui leur sont offerts (par exemple, la réadaptation professionnelle). Fournit également des ressources aux employeurs sur l’enregistrement et la classification de leur entreprise, les critères d’évaluation selon la catégorie à laquelle ils appartiennent, le choix d’une couverture spéciale optionnelle, etc.
Administre une assurance sans égard à la responsabilité contre les accidents du travail et l’incapacité au travail ainsi que des initiatives bien conçues en matière de santé, de sécurité et de prévention des accidents pour les employeurs et leurs employés. Consacre une section aux travailleurs (relative aux droits, responsabilités, protection, accidents du travail, processus de réclamation, etc.) et une autre aux employeurs (relative aux cotisations, responsabilités, déclarations d’accident, etc.)
Conseille les jeunes de 15 à 24 ans sur leurs droits et responsabilités pour éviter les blessures au travail. Décrit le rôle de prévention de l’organisme, qui prend principalement la forme d’un service de formation, et indique les bénéfices et services auxquels ont droit les travailleurs ou les employeurs couverts par l’assurance. Fournit un petit guide sur les modalités entourant l’appel d’une décision et consacre une section à la législation et aux règlements, dont une partie concerne les pompiers.
Souhaite éliminer toutes les maladies et lésions professionnelles en Ontario en favorisant la création de lieux de travail sains et sécuritaires et en offrant un régime d'assurance et de soutien viable et complet aux travailleurs blessés ainsi qu’aux employeurs. Inclut une section destinée aux professionnels de la santé et des ressources pour aider à maintenir un lieu de travail sécuritaire. Répond aux principales questions des travailleurs et des employés concernant l’assurance contre les accidents du travail.
Fonde sa mission sur l'amélioration de la santé, de la sécurité, de l'équité et des relations dans les lieux de travail et dans la collectivité en général. Applique les normes d’emploi en réglant les plaintes, en fournissant des renseignements aux employés et aux employeurs et en effectuant des enquêtes sur de présumées violations de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi. Présente la Loi sur la santé et sécurité au travail et un guide qui explique ce que les personnes concernées doivent connaître à ce sujet. Fournit de l’aide pour ce qui est du règlement de conventions collectives et la cueillette d'information relativement aux négociations collectives.
Définit certains aspects de la prévention, les droits à l’indemnisation et à la réadaptation ainsi que les étapes à suivre pour obtenir du financement. Comprend une section répondant aux principales questions des travailleurs et une autre répondant à celles des employeurs concernant les sujets suivants : les démarches possibles en cas d’accident du travail, la maternité sans danger au travail, le droit de refus, etc. Donne des renseignements sur les fournisseurs de services de santé et les partenaires de l’organisme.
Présente aussi les normes du travail relatives au salaire, au pourboire, à la durée du travail, aux congés annuels, aux jours fériés, chômés et payés, etc. Définit les lois et règlements en vigueur ainsi que les recours à suivre en cas de non-respect des normes pécuniaires, de pratiques interdites, de faillite de l’employeur ainsi que dans plusieurs autres situations. Consacre un volet aux jeunes travailleurs et un autre aux employeurs et inclut une section spéciale sur le harcèlement psychologique.
Présente le répertoire des programmes et services du gouvernement du Québec et aborde des sujets concernant à la fois les jeunes, les adultes, les personnes âgées ou les personnes handicapées :
Le ministère du Travail élabore et propose au gouvernement des politiques et des mesures qui visent notamment à :
S’intéresse à de nombreuses thématiques parmi lesquelles on trouve les suivantes :
Recense des statistiques classées par sujet ou par territoire, propose une liste de publications et fournit de l’information au public sur des problématiques actuelles.
Répertorie les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux dans chacune des régions du Québec ainsi que des centres régionaux.
Joue le rôle de tribunal administratif de dernière instance où s'adressent les travailleurs et les employeurs qui contestent une décision de la Commission de la santé et de la sécurité du travail. Présente une rubrique qui explique les démarches à suivre pour contester ainsi qu’un volet sur la conciliation et ses avantages. Donne un aperçu des lois et règlements auxquels se soumet la Commission.
Encourage la création de lois en santé et sécurité au travail et enquête dans les milieux où des accidents, des risques, des inquiétudes ou du harcèlement ont été notés. Offre une formation et des conseils dans le domaine et fournit l’expertise en laboratoire pour l’analyse de risques chimiques, biologiques ou radiologiques. Comprend diverses sections d’information sur les sujets suivants :
Fournit de l’assurance sans égard à la responsabilité et protège à la fois les employeurs et les travailleurs contre les blessures et lésions qui pourraient survenir en milieu de travail. Offre une variété de services et de programmes de prévention. Dispose l’information du site dans trois sections principales :
Collabore avec les groupes de différents milieux de travail pour prévenir les accidents, gérer les maladies ou blessures reliées à l’emploi et favoriser le retour des employés mis au repos. Explique les recours d’un travailleur blessé dont l’employeur est protégé par la Loi sur la Commission de la santé, de la sécurité et de l’indemnisation des accidents au travail, dont le principe d’assurance est établi sans égard à la responsabilité.
Regroupe des renseignements sous trois catégories principales :
Fournit des données financières et statistiques des commissions pour décrire l’état de l’ensemble du régime d’indemnisation des travailleurs au Canada et établir des comparaisons entre les provinces et les territoires. Présente le Programme national de statistiques sur les accidents du travail. Adopte un énoncé de besoins communs qui met l’accent sur les problèmes les plus urgents auxquels doivent faire face les différentes commissions des accidents du travail du pays :
Assure un équilibre entre le droit de l’industrie de protéger les renseignements commerciaux confidentiels et le droit des employeurs et des travailleurs de connaître les matières dangereuses auxquelles ils sont exposés au travail. Règle les plaintes et les différends avec impartialité, équité et promptitude, notamment par les moyens prévus par la loi ou à l’aide d’autres méthodes. Fournit une liste de publications en ligne (rapports annuels, budgets des dépenses, bulletins d’information, etc.) et mentionne les mesures relatives à l’interjection d’un appel. Consacre une section aux différentes législations en vigueur.
Contient la liste de tous les centres locaux de services communautaires (CLSC) ainsi que les centres d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) de la région de Montréal.
Définit la mission de l’organisme, qui consiste à examiner, communiquer et réduire les risques pour la santé des citoyens de l'exposition aux radiations ionisantes et non ionisantes. Propose des documents d'intérêt général en matière de radioprotection portant sur l’exposition professionnelle au rayonnement, le rayonnement cosmique et l’uranium appauvri. Énumère les principales responsabilités de Santé Canada en ce qui a trait à la radioprotection.
Répertorie des sites selon le type d’organisation auxquels ils réfèrent, selon la nature de leur contenu ou encore, en fonction des sujets suivants :
Cherche à améliorer les conditions de travail des salariés californiens et à leur créer des opportunités d’emplois favorables. S’intéresse à l’indemnisation des travailleurs, à la santé et sécurité au travail, à la législation du travail et à l’apprentissage. Comprend également un volet de médiation et conciliation ainsi qu’un autre de statistiques et de recherche.
Utilise la science au service de la population, prend des initiatives pour favoriser la santé publique et procure de l’information fiable pour prévenir l’exposition à des substances nocives ou toxiques. Comprend une section d’information sur les substances dangereuses et une autre avec certaines ressources à utiliser en cas d’urgence. Inclut notamment des sections réservées aux enfants et à leurs parents, aux professionnels de la santé et aux tribus indiennes d’Amérique.
Prend position concernant les services offerts aux employeurs et aux travailleurs ayant subi des lésions ainsi que dans la réforme et l’amélioration des compensations financières distribuées aux employés. Décrit les types de fonds d’État et leur rôle dans l’indemnisation des employés, leur histoire et les avantages qu’ils procurent par rapport à une assurance privée.
Contient une base de données incluant des mises en situation faisant référence à certains problèmes et aux leçons retenues à la suite de leur analyse. S’intéresse également aux aspects suivants :
Procure des ressources et de l’assistance en ce qui concerne la mise en application et la compréhension des lois, des règlements et des politiques. Définit le programme d’alliance avec d’autres organisations dont le mandat est également de promouvoir la santé et la sécurité des travailleurs dans les mines. Décrit la formation offerte à la National Mine Health and Safety Academy pour les futurs enquêteurs miniers et propose des ressources sur le sujet. Donne une assistance technique en ce qui a trait à l’approbation des produits utilisés dans les mines et à divers aspects tels que la ventilation, l’électricité, la poussière, les mesures d’urgence, etc.
Affiche les règlements internes auxquels se soumet la Commission pour rendre ses jugements relatifs aux mésententes entre le ministère du Travail et les employeurs. Donne accès à tous les jugements officiels établis au cours des dernières années concernant des contestations survenues aux États-Unis. Présente certains documents administratifs du Ministère, tels que les plans stratégiques, les rapports d’évaluation et les budgets.
Contient des ressources et des renseignements sur différents aspects de la santé et sécurité, notamment la communication des dangers, la construction, le degré de préparation aux urgences, l’ergonomie et l’industrie maritime. Détaille une grande partie des lois et règlements qui standardisent la situation des employés dans le domaine de la santé et sécurité. Présente les programmes coopératifs auxquels prend part l’établissement et possède une section de données et de statistiques.
S’intéresse à ce qui nuit à la qualité de l’air dans les maisons, soit les sources polluantes (les combustibles, certains matériaux de construction et de décoration détériorés ainsi que les produits d’entretien ménager) et la mauvaise qualité de la ventilation. Consacre des volets particuliers à la moisissure, l’asthme, la fumée secondaire ainsi que le gaz radon. Propose une section pour les édifices à grande surface et une autre pour les enfants.
Répond à quelques questions concernant les pesticides telles que leur définition, les produits qui en contiennent, les dangers qui y sont reliés, les différents types qui existent, etc. Décrit les effets des pesticides sur l’environnement et fournit des ressources pour enrayer efficacement et correctement les problèmes d’insectes apportés par les plantes. Explique les activités de législation entreprises par l’établissement pour contrôler l’usage des pesticides et la mise en application des règlements.
Permet de suivre l'actualité de l'Union européenne (UE) et d'obtenir de l'information de base sur l'intégration européenne. Donne accès à l'ensemble des textes législatifs en vigueur ou en discussion, aux sites Web de chaque institution ainsi qu'à l'ensemble des politiques menées par l'Union européenne, selon les compétences qui lui sont dévolues par les traités. Présente les activités de l’UE par thème :
S’intéresse à plusieurs sujets parmi lesquels on trouve la couverture sociale, qui permet de subvenir aux besoins de la population à la fois en matière de santé, de revenus et d’autres services. Fournit un soutien à la famille concernant les congés parentaux, l’adoption et l’aide financière. Effectue la promotion de l’assistance sociale et établit des politiques sur la santé. Définit également l’assurance sociale, la sécurité au travail et la politique de l’égalité entre les sexes.
Fonde sa mission sur la protection de la population, des biens et de l’environnement contre les risques et sur la promotion d’une technologie fiable et sécuritaire. Offre un soutien à la fois aux professionnels et aux consommateurs et participe à l’élaboration de la législation aux niveaux national et international. Oeuvre dans les secteurs d’activités suivants :
S’assure qu’une mise à jour est effectuée de façon régulière dans les milieux de travail pour maintenir la santé et la sécurité des employés. Réalise des enquêtes et des inspections pour vérifier la conformité des normes et diffuse de l’information et des conseils appropriés à chaque environnement de travail. Effectue la promotion de messages en santé et sécurité au travail pour différents groupes cibles. Comprend une section sur le code de déontologie et la législation ainsi qu’une autre conçue spécialement pour les enfants.
Présente la bibliographie des principaux documents publiés par HSL depuis 1995. Décrit l’importance des tests de compétences dans l’exactitude des résultats obtenus en laboratoire. Mentionne les principaux champs d’expertise de l’établissement :
Définit les initiatives prises par l’établissement au cours de son plan décennal ainsi que les services consultatifs disponibles. Fournit des rapports de recherche concernant la santé et la sécurité des employés travaillant dans des industries de pesticides en Inde. Présente le calendrier des programmes de formation en cours pendant l’année.
Mentionne les sujets de recherche en cours, soit la médecine factuelle, l’évaluation et la réforme de la liste des coûts médicaux, les présomptions concernant les blessures des pompiers, l’assurance et les réclamations outre-frontières, l’assurance maladie et le dédommagement, la faillite des employeurs auto-assurés, etc. Propose de donner plus de précision à l’évaluation des lésions légères et des blessures permanentes pour mieux répondre au système d’indemnisation.
Propose des sites portant sur les sujets suivants :
Effectue la promotion de normes à suivre en santé et sécurité au travail, inspecte les milieux de travail et s’assure de leur conformité avec la loi et enquête sur les accidents et les causes de diverses maladies. Offre également du financement pour la recherche, publie des notes de recommandations et fournit un service d’information. Développe de nouvelles lois et normes. S’intéresse au domaine chimique, à la construction et aux travaux manuels ainsi qu’au stress.
Aborde les différents projets de coopération internationale menés par l’Institut et énumère les services offerts aux industries, par exemple la mise sur pied de sondages, la promotion de la santé et sécurité, un service de formation mobile à l’attention des entrepreneurs sur les chantiers, etc. Définit les principaux départements de l’organisation :
Vise à réduire le phénomène des accidents, à assurer les travailleurs qui mènent des activités à risque et à garantir la réinsertion dans la vie active et sociale des accidentés du travail. Définit les types de prestations offertes par l’Institut et donne un aperçu de ses activités de prévention. Présente quelques publications, incluant un guide aux prestations, les femmes au travail et l’assurance contre les accidents domestiques.
Explique la devise de l’Institut concernant la formation en santé et sécurité au travail, qui s’adresse avant tout aux gestionnaires et aux chefs d’équipe. Présente divers produits disponibles pour les entreprises, notamment des affiches, des vidéos, des pancartes signalant des mesures de sécurité, de l’équipement de sécurité, etc. Accorde des volets particuliers à l’ergonomie, à la santé, la sécurité et l’hygiène du travail ainsi qu’un autre aux petites et moyennes entreprises.
Prévient et gère les risques pour l’environnement ainsi que pour la santé publique de l’importation ou de la fabrication de produits chimiques. Accorde une priorité à la connaissance du public des substances dangereuses et des actions à mettre en application en guise de prévention. Propose une série de services et de renseignements concernant les substances chimiques. Permet de détecter les nouveaux organismes en Nouvelle-Zélande, qui se manifestent sous une nouvelle forme de vie ou encore comme organismes génétiquement modifiés (OGM).
Décrit les objectifs poursuivis par la Loi de 1996 sur les matières dangereuses et les nouveaux organismes et la Loi de 1992 sur la santé et la sécurité au travail. Énumère les services offerts aux entreprises : assistance en santé et sécurité, inspection des milieux de travail, signalement des irrégularités, enquêtes, mise en application de mesures correctrices, équipement de sûreté et contrôle de l’assurance-accident. Propose une liste détaillée de publications classées par sujet et consacre une section aux enfants.
Propose des résumés de toutes les recherches effectuées depuis 1988. Donne un aperçu des programmes mis sur pied par l’établissement, notamment pour faire la promotion de la santé en milieu de travail et des risques reliés aux épidémies de sida ainsi que pour défendre les femmes et les enfants qui représentent des employés plus vulnérables dans certains secteurs. Accorde une section aux lois et politiques faisant référence, par exemple, au contrôle de la tuberculose, à l’abus de drogue, aux emplois à risque pour les enfants et à la santé et sécurité des femmes.
Veille à maintenir un niveau adéquat de sécurité dans les installations nucléaires et les mines, les usines, les fermes, les hôpitaux et les écoles, le pétrole marin et les emménagements pour pétroliers, les réseaux de distribution de gaz et l’expédition de substances dangereuses, les chemins de fer, etc. Assure la réglementation de tous les risques concernant la santé et sécurité au travail en Grande-Bretagne.
Énumère les maladies reliées au travail qui doivent être dénoncées à l’inspecteur en chef des usines. Mentionne les lois à respecter par les employeurs, notamment en matière de bruit, de premiers soins et d’exposition aux substances chimiques. Décrit les projets de motivation mis sur pied et les récompenses offertes aux entreprises qui se distinguent dans le domaine de la santé au travail. Fournit quelques publications, dont plusieurs directives pour améliorer certains aspects importants de la santé des employés.
Enquête sur les accidents chimiques afin d’en déterminer les causes et élabore des recommandations de sécurité aux bureaux gouvernementaux, aux syndicats, aux associations commerciales et à d’autres types d’organisations afin de réduire les risques. Énumère la liste des accidents pour lesquels une enquête est en cours ou terminée et donne une brève description de chacun. Fournit une liste de recommandations qui ont été effectuées à différents organismes.