IRSST - Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Le 14 mars 2024, selon le Décret 280-2024 publié dans la Gazette officielle du Québec, les valeurs d’exposition admissibles (VEA) et les annotations de plusieurs substances chimiques inscrites à l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST, RLRQ, c. S-2.1, r. 13) ont été modifiées. Ces changements sont maintenant intégrés aux fiches des substances (Web) du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail Contaminants de l'air en milieu de travail : Fiches des substances (irsst.qc.ca).

Les noms des substances, et leurs CAS (si applicable), concernées par le décret sont mentionnés dans les quatre tableaux plus bas.

Cette intégration aux fiches des substances sur le Web rend ainsi disponible à tout intervenant le plus efficacement possible l’information de référence requise pour l’application du RSST. La nouvelle information mise en ligne est le résultat du travail des chimistes de la Direction des laboratoires, qui ont mené une revue des méthodes existantes pour plus d’une centaine de substances. L’intégration de ces nouvelles informations à différentes plateformes a été rendue possible grâce à un travail conjoint multidisciplinaire d’experts de laboratoire et en technologie de l’information.

Il est important de noter que notre service à la clientèle et l’ensemble de notre équipe des laboratoires est en mesure de vous accompagner et de répondre adéquatement à cette évolution réglementaire.

Pour obtenir de l’information complémentaire sur le prélèvement et l’analyse de ces substances, veuillez contacter le service à la clientèle des laboratoires de l’IRSST au [email protected].

Tableau 1 : Substances ajoutées aux fiches dont la mise en vigueur est le 14 mars 2024

Substance

[#CAS]

Acétamide

[60-35-5]

Anhydride méthyl tétrahydrophtalique (isomères)

[3425-89-6; 5333-84-6; 11070-44-3; 19438-63-2; 19438-64-3; 26590-20-5; 42498-58-8]

Bendiocarb

[22781-23-3]

Cyanazine

[21725-46-2]

Éther monoéthylique du propylène-1,2 glycol

[1569-02-4]

Hexaméthylène tétramine

[100-97-0]

Hexazinone

[51235-04-2]

Hydroperoxyde de tert-butyle

[75-91-2]

Isobutane

[75-28-5]

Métacrylate d'allyle

[96-05-9]

Monométhylformamide

[123-39-7]

Titane (IV), chlorure de (exprimée en chlorure d'hydrogène)

[7550-45-0]

Trifluorure de bore, esters de

[109-63-7; 353-42-4]

Tableau 2 : Substances modifiées  aux fiches dont la mise en vigueur est le 14 mars 2024

Substance

[#CAS]

Acétate d'hexyle secondaire

[108-84-9]

Acétate d'isopropyle 

[108-21-4] 

Acétate de propyle normal 

[109-60-4] 

Alcool butylique normal

[71-36-3]

Alcool furfurylique

[98-00-0]

Alcool méthylamylique

[108-11-2]

Anhydride phtalique

[85-44-9]

Bois de cèdre rouge western, poussières de

 

Cadmium élémentaire et composés (exprimés en Cd)

[7440-43-9]

Calcium, silicate de (synthétique) 

[1344-95-2] 

Chlordane

[57-74-9]

Chlore

[7782-50-5]

Chlore, dioxyde de

[10049-04-4]

β-Chloroprène

[126-99-8]

Chlorure de chromyle 

[14977-61-8] 

Chromate (traitement de minerai de chromite) (exprimée en Cr) 

 

Chromate de calcium (exprimée en Cr) 

[13765-19-0] 

Chromate de plomb (exprimée en Cr) 

[7758-97-6] 

Chromates de zinc (exprimée en Cr) 

[13530-65-9] [11103-86-9] [37300-23-5] 

Chrome VI, composés inorganiques hydroinsolubles (exprimée en Cr) 

 

Chrome, métal

[7440-47-3]

Cobalt élémentaire et composés inorganiques (exprimée en Co) 

[7440-48-4] 

Colophane, produit de décomposition thermique de baguettes de soudure à âme de 

[8050-09-7] 

Cumène

[98-82-8]

Cyanure d'hydrogène (exprimée en CN)

[74-90-8]

Cyanures (exprimée en CN)

[143-33-9; 151-50-8;592-01-8]

Cyclohexanone

[108-94-1]

Cyclopentadiène 

[542-92-7] 

Dichloro-3,3'diamino-4,4' diphénylméthane

[101-14-4]

Dicyclopentadiène 

[77-73-6] 

Diisocyanate de toluène (TDI) (mélange d'isomères) 

[26471-62-5] 

N,N-Diméthylacétamide

[127-19-5]

N,N-Diméthylformamide

[68-12-2]

Dinitrobenzène (tous les isomères)

[99-65-0; 100-25-4; 528-29-0; 25154-54-5]

Dinitro-ortho-crésol

[534-52-1]

Étain  

[7440-31-5] 

Étain Composés organiques (exprimée en Sn) 

 

Étain Métal 

 

Étain, Oxyde et composés inorganiques (sauf   SnH4) (exprimée en Sn) 

 

Éthane

[74-84-0]

Éther monométhylique de l'éthylène glycol

[109-86-4]

Éther monométhylique de propylène glycol

[107-98-2]

Fibres minérales vitreuses artificielles — Fibre de verre en filament continu

 

Fluor 

[7782-41-4] 

Fluorure d'hydrogène (exprimée en F)

[7664-39-3]

Formamide

[75-12-7]

Furfural

[98-01-1]

Iode

[7553-56-2]

Isopropylamine

[75-31-0]

Manganèse — Fumées, poussières et composés (exprimée en Mn)  

[7439-96-5] 

Manganèse, tétroxyde de 

 [1317-35-7] 

Méthyl propyl cétone

[107-87-9]

Mica

[12001-26-2]

Nitrapyrine

[1929-82-4]

Nitrométhane

[75-52-5]

Pentachloronaphtalène

[1321-64-8]

Perchloryle, fluorure de

[7616-94-6]

Pétrole, gaz liquifié de (L.P.G.)

[68476-85-7]

Phosphine

[7803-51-2]

Poussières charbonneuses (moins que 5 % de silice cristalline) 

[53570-85-7] 

Poussières charbonneuses (plus que 5 % de silice cristalline) 

 

Poussières non classifiées autrement (PNCA)

 

Propane

[74-98-6]

Silice amorphe, fondue 

[60676-86-0] 

Silice amorphe, fumées de 

[69012-64-2] 

Silice amorphe, gel

[63231-67-4 (112926-00-8)]

Silice amorphe, précipité

[1343-98-2]

Silice amorphe, terre diatomée (non calcinée)

[61790-53-2]

Stéarates

[57-11-4; 557-04-0; 557-05-1; 822-16-2]

Sulfométuron de méthyle

[74222-97-2]

Tétrabromo-1,1,2,2 éthane (Tétrabromure d'acétylène)

[79-27-6]

Tétraméthylsuccinonitrile

[3333-52-6]

Toluène

[108-88-3]

Trichloroéthylène

[79-01-6]

Trinitro-2,4,6 toluène (TNT)

[118-96-7]

Tungstène (exprimée en W)  

[7440-33-7]

Tungstène (exprimée en W) Composés insolubles

 

Tungstène (exprimée en W) Composés solubles

 

Tableau 3 : Substances présentes dans le décret avec une mise en application le 1er mars 2026. L’information présente actuellement aux fiches  est exacte et complète.

Substance

[#CAS]

** Asphalte, fumées d’(pétrole)

[8052-42-4] 

Cadmium, fraction respirable

[7440-43-9]

Chrome VI, composés inorganiques hydrosolubles (exprimée en Cr) 

 

Éther de diéthylène glycol monobutylique

[112-34-5]

** La fiche de cette substance fera l’objet de modifications et une communication officielle sera publiée à cet effet au cours des mois précédant la mise en application du 1er mars 2026.

Tableau 4 : Substance ajoutée dont la mise en vigueur est le 1er mars 2026 et non présente actuellement aux fiches. Cette substance non réglementée actuellement sera éventuellement ajoutée aux fiches.

Substance

[#CAS]

Cyano-2 acrylate d’éthyle  [7085-85-0]

Mélanie Huard, M. Sc. chimiste
Direction des laboratoires
IRSST

 

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