Le 28 avril 2024, selon le Décret 644-2022 publié en 2022 dans la Gazette officielle du Québec, les valeurs d’exposition admissibles (VEA) et les annotations de plusieurs substances chimiques inscrites à l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST, RLRQ, c. S-2.1, r. 13) ont été modifiées. Ces changements, qui concernent plusieurs substances chimiques, leurs valeurs d’exposition admissibles (VEA) et notations, sont maintenant intégrés aux fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail.
Les informations aux fiches des substances sur le Web ont été modifiées pour les agresseurs suivants :
- 1-Bromopropane [106-94-5]
- 2,4-D [94-75-7]
- Aldrine [309-00-2]
- Atrazine et les triazines symétriques analogues [1912-24-9]
- Captane [133-06-2]
- Carbaryl [63-25-2]
- Chlorpyrifos [2921-88-2]
- Chlorure de thionyle [7719-09-7]
- Citral [5392-40-5]
- Coumaphos [56-72-4]
- Demeton® [8065-48-3]
- Diazinon® [333-41-5]
- Dichlorvos [62-73-7]
- Dicrotophos [141-66-2]
- Dioxathion [78-34-2]
- Diquat, en tant que cation [2764-72-9; 85-00-7; 6385-62-2]
- Fenamiphos [22224-92-6]
- Fensulfothion [115-90-2]
- Ferbam [14484-64-1]
- Formate de méthyle [107-31-3]
- Hexachlorobenzène [118-74-1]
- Isocyanate d’éthyle [109-90-0]
- Isocyanate de méthyle [624-83-9]
- Malathion [121-75-5]
- Méthomyl [16752-77-5]
- Méthyl déméton [8022-00-2]
- Méthyl parathion [298-00-0]
- Monocrotophos [6923-22-4]
- Naled (Dibrom®) [300-76-5]
- Paraquat, en tant que cation [4685-14-7]
- Phorate [298-02-2]
- Phosdrin [7786-34-7]
- Piperazine et ses sels [110-85-0], en pipérazine
- Pyridine [110-86-1]
- Ronnel [299-84-3]
- Silice cristalline, cristobalite [14464-46-1]
- Silice cristalline, Quartz/Tripoli [14808-60-7 ; 1317-95-9]
- Simazine [122-34-9]
- Sulprofos [35400-43-2]
- Téméphos [3383-96-8]
- TEPP [107-49-3]
- Thiram® [137-26-8]
- Warfarin [81-81-2]
Les fiches des substances suivantes ont été retirées :
- Diquat [231-36-7]
- Pipérazine, dichlorhydrate de [142-64-3]
- Silice cristalline, tridymite [15468-32-3]
Ces changements ayant été planifiés dès la publication du décret de 2022, la mise à jour des fiches des substances a pu être effectuée au moment de leur mise en vigueur. Afin d’éviter toute confusion, nous rappelons que les changements occasionnés par le plus récent décret de mars 2024 ne sont toujours pas pris en compte dans les fiches de substances. L’InfoLABO 2024-01 peut être consulté à cet effet.
Ces changements impliquent que la mise à jour du document Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail (Guide technique T-06), essentiel aux intervenants en hygiène du travail du Québec, est en cours. En effet, la Partie 2 : Instruments et techniques d'échantillonnage du Guide technique T-06 doit être modifiée afin de refléter l’état actuel de l’instrumentation et les aspects techniques liés à la pratique et aux changements du RSST. Quant à la Partie 3 : Échantillonnage et analyse des contaminants, elle devra à terme présenter l’information équivalente à celle des fiches des substances sur le Web. Pour éviter toute confusion, il est impératif de noter que la version 8.1 du Guide T-06 présentement disponible sur notre site Web en format PDF n’est pas à jour et n’inclus pas les dernières modifications de l’annexe 1.
Mélanie Huard, M. Sc. chimiste
Direction des laboratoires
IRSST
Sites Web pertinents :
Décret 644-2022
Décret 280-2024
RSST