Le 26 mars 2022, selon le Décret 159-2020 publié dans la Gazette officielle du Québec, l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été modifié. Ces changements, qui concernent une dizaine de substances chimiques, leurs valeurs d’exposition admissibles (VEA) et notations, sont maintenant intégrés aux fiches des substances (Web) du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail.
Les informations disponibles dans les fiches des substances sur le Web ont été modifiées pour les agresseurs suivants :
- Alcool isopropylique [67-63-0]
- Arsenic, élémentaire [7440-38-2] et composés inorganiques (sauf l'arsine), (exprimée en As)
- Arsine [7784-42-1]
- Benzène [71-43-2]
- Bromoéthane [74-96-4]
- Ciment Portland [65997-15-1]
- Diesel (carburant), (en hydrocarbures totaux) [68334-30-5; 68476-34-6; 77650-28-3; 68476-30-2; 68476-31-3]
- Éthylène [74-85-1]
- Tétrahydrofurane [109-99-9]
- Toluène [108-88-3]
Les fiches des substances suivantes ont été retirées :
- Plomb, arséniate de (exprimée en Pb3(AsO4)2) [3687-31-8]
- La mention : « Voir Plomb et ses composés inorganiques et Arsenic et ses composés inorganiques » est présente au RSST.
- Arsenic, trioxyde d' (production) [1327-53-3]
Ces changements entraînent la mise à jour du document Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail (guide technique T-06), essentiel aux intervenants en hygiène du travail du Québec qui est en cours. En effet, la Partie 2 : Instruments et techniques d'échantillonnage du guide technique T-06 doit être modifiée afin de refléter l’état actuel de l’instrumentation et des aspects techniques liés à la pratique et aux changements du RSST. Quant à la Partie 3 : Échantillonnage et analyse des contaminants, elle devra, à terme, présenter l’information équivalente à celle des fiches des substances sur le Web. Pour éviter toute confusion, il est impératif de noter que la version 8.1 du guide technique T-06 présentement disponible sur notre site Web en format PDF n’est pas à jour et n’inclut pas les dernières modifications de l’annexe 1.
Afin de pallier au délai qu’implique un tel travail de mise à jour, les laboratoires de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) procéderont bientôt à la publication de deux bulletins InfoLABO qui décriront l’essentiel de ce qu’il faut connaître au sujet des nouvelles notations modifiant l’expression de certaines VEA. À cet effet, les conférences virtuelles présentées par l’Association québécoise pour l'hygiène, la santé et la sécurité du travail (AQHSST) et l’IRSST contiennent une foule d’explications pertinentes sur le sujet. Elles peuvent être visionnées en tout temps via le site Web de l’IRSST.
Mélanie Huard, M. Sc., chimiste
Direction des laboratoires
IRSST
Sites Web pertinents :
Décret 159-2020
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=72033.pdf
RSST
http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/S-2.1,%20r.%2013%20/