Lexique

La plupart des agents biologiques sont des êtres vivants microscopiques, invisibles à l'œil nu. Ils sont présents partout, chez les êtres vivants, dans l'environnement et dans les milieux de travail. On les classe en grandes catégories : bactérie, champignon microscopique, virus, parasite et prion. Les agents biologiques peuvent provoquer une maladie chez l'homme (p. ex. : asthme, grippe, tétanos) et peuvent constituer un danger chez les travailleurs.

http://www.inrs.fr/risques/biologiques/presentation-agent-biologique.html

Un allergène est une substance chimique qui peut causer une sensibilisation cutanée ou des réactions allergiques respiratoires. Un allergène peut être notamment de la colophane, du formaldéhyde, des métaux (p. ex. : chrome, nickel), un colorant organique, un agent de durcissement époxy, une térébenthine, un isocyanate, un colorant réactif, de la poussière de bois tropical, ou d'origine biologique (p. ex. : champignon, protéine animale, terpène, acarien, enzyme).

Un allergène peut se trouver dans de nombreux procédés industriels comme la fermentation, la production de drogue, les boulangeries (p. ex. : farine, céréales), la production de papier, la transformation du bois (p. ex. : scierie), la biotechnologie (p. ex. : enzyme, production de vaccins, culture de tissus) et la transformation des épices (p. ex. : poudre d'ail).

L'exposition répétée à une substance ayant la notation « S » dans l'annexe 1 du RSST peut provoquer une sensibilisation, c'est-à-dire une réaction de l'organisme sous forme de réponse allergique (immunologique) de l'arbre respiratoire, des muqueuses, des conjonctives ou de la peau.

http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo030.htm (voir Tableau 30.1)

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

Selon la norme ISO 12100, une analyse de risque est une combinaison de :

1. la détermination des limites de la machine
2. l’identification des dangers
3. l’estimation du risque.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Un asphyxiant chimique (p. ex. : monoxyde de carbone, nitrobenzène, cyanure d'hydrogène, sulfure d'hydrogène) empêche le transport de l'oxygène et l'oxygénation normale du sang.

http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo030.htm (voir Tableau 30.1)

Un asphyxiant simple (p. ex. : méthane, éthane, hydrogène, hélium, azote) est un gaz physiologiquement inerte qui exerce son action par déplacement de l'oxygène de l'air, ce qui peut avoir comme conséquence d'abaisser le pourcentage d'oxygène en volume dans l’espace clos. Le pourcentage minimal d’oxygène permis dans les espaces clos en établissement est de 20,5 % (art. 302 du RSST). Il est de 19,5% dans les espaces clos situés sur un chantier de construction (art. 3.21.2 du CSTC).

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

Selon l'article 188.2 du RSST, une procédure de cadenassage ou, à défaut, une méthode qui assure une sécurité équivalente, doit être appliquée lors des interventions hors production dans une zone dangereuse d'un équipement (p. ex. : maintenance, inspection). Le but de telles méthodes de travail est de maîtriser les énergies dangereuses associées à l'équipement afin d'éviter toute libération d'énergie intempestive, et donc toutes blessures subséquentes.

Plus précisément, selon l'article 188.1 du RSST, le cadenassage est une méthode de contrôle des énergies visant l'installation d'un cadenas à cléage unique sur un dispositif d'isolement d'une source d'énergie ou sur un autre dispositif permettant de maîtriser les énergies, telle une boîte de cadenassage.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

Un agent cancérogène est capable d'augmenter l'incidence des néoplasmes malins, de réduire leur latence ou d'augmenter leur gravité ou leur multiplicité. Un agent cancérogène peut être une substance (p. ex. : amiante, formaldéhyde, benzène, nickel), un facteur (p. ex. : tabagisme) ou une situation (p. ex. : fabrication du caoutchouc).

http://monographs.iarc.fr/ENG/Preamble/CurrentPreamble.pdf

Selon la section 1 du CSTC, une corde d’assurance est une corde de fibres synthétiques, un câble en acier ou une sangle fixée à un système d’ancrage et servant à guider un coulisseau. Une corde d’assurance s’utilise dans une liaison antichute définie comme l’ensemble des équipements servant à relier un harnais de sécurité à un système d’ancrage.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%204

Une substance chimique corrosive (p. ex. : acide fort, base forte, phosphore) peut causer la destruction des tissus sur le site de contact, dont la peau, les yeux et les voies respiratoires.

https://www.cchst.ca/oshanswers/chemicals/corrosive/corrosiv.html

Selon la norme ISO 12100, un danger (ou phénomène dangereux) est une source potentielle de dommage.

Dans le présent outil, les dangers en espace clos ont été regroupés en sept familles :

• Atmosphérique : intoxication, asphyxie, explosion/incendie.
• Chimique : substance toxique, irritante, corrosive, cancérogène.
• Biologique : produit en décomposition, sédiment, résidu, oxydation lente, agent biologique pathogène, allergène, animal.
• Chute : chute de hauteur, chute de plain-pied, chute d’objet.
• Mécanique : pièce en mouvement, pièce coupante, pièce ayant de l’énergie potentielle, projection, circulation extérieure, défaillance structurelle, mobilité de l’espace clos.
• Physique : électricité, énergie thermique, rayonnement optique et ionisant, bruit, vibration, ensevelissement, noyade.
• Ergonomique : effort physique, posture de travail, contraintes thermiques, éclairage déficient/visibilité faible, pression ambiante, psychologie/stress.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

La diligence raisonnable représente le degré de jugement, d'attention et de prudence auquel on peut raisonnablement s'attendre d'une personne dans une situation donnée. L'obligation de diligence d'un employeur prévue par les lois provinciales comporte trois composantes distinctes et essentielles :

• a) Le devoir de prévoyance qui, en matière de santé et de sécurité du travail, impose à l'employeur d'identifier les risques liés au travail et de déterminer les mesures de sécurité appropriées.
• b) Le devoir d’efficacité qui exige la mise en place de moyens concrets pour assurer la sécurité des travailleurs en matière d'équipement, de formation et de supervision pour veiller au respect des consignes de sécurité.
• c) Le devoir d’autorité qui implique l'intolérance de l'employeur à l'égard des conduites dangereuses et l'imposition de sanction aux employés qui ne respectent pas les règles de prudence. Ainsi, la diligence raisonnable signifie qu'on prend toutes les précautions raisonnables et qu'on agit consciencieusement.

http://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/diligence.html

Selon la norme ISO 12100, un dommage est une blessure physique ou une atteinte à la santé.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Selon la Régie du bâtiment du Québec, le donneur d'ouvrage est la personne qui engage l'entrepreneur pour des travaux.

À noter que la notion de donneur d'ouvrage est proche de celle de maître d'œuvre. Toutefois, la notion de maître d'œuvre est spécifique aux chantiers de construction.

https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html

Un entrant désigne une personne qui pénètre dans un espace clos. Selon l'article 298 du RSST, il doit s'agir d'un travailleur habilité qui a 18 ans ou plus.

Généralement, on considère qu'une entrée en espace clos s'est produite dès le moment où une partie du corps du travailleur passe le plan physique de l'ouverture menant audit espace, peu importe si le travail exige ou non l'entrée complète du corps comme dans le cas d'essais atmosphériques.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

https://www.labour.gov.on.ca/french/hs/pubs/confined/cs_4.php

Selon l’article 1 du RSST, un espace clos est tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :

1. un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
2. un risque d’ensevelissement;
3. un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.

Selon la section 1 du CSTC, un espace clos est un espace qui n'est pas conçu pour être occupé par une personne, notamment un réservoir, un silo, une cuve, un caisson, un pieu de fondation, une cheminée ou un puits d'accès.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%204

Selon la norme ISO 12100, une estimation du risque demande de définir la gravité probable d'un dommage et la probabilité de ce dommage. Ce travail peut être effectué par exemple à l'aide d'un graphe ou d'une matrice de risque.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Selon la norme ISO 12100, une évaluation du risque est un jugement destiné à établir, à partir de l'analyse du risque, si les objectifs de réduction du risque ont été atteints. En d'autres mots, il s'agit d'un jugement destiné à établir si le risque estimé est acceptable. L'acceptabilité fait référence à des critères qui doivent être fixés au préalable.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Un mélange inflammable peut prendre feu ou brûler avec violence.

Pour qu'il y ait une combustion ou une explosion, il faut que la concentration d'un mélange explosif soit entre sa limite inférieure d'explosivité (LIE) et sa limite supérieure d'explosivité (LSE) (p. ex. : le méthane est explosif à une concentration entre 5 % [LIE] et 15 % [LSE] dans l'air). Un mélange explosif peut être un gaz (p. ex. : méthane, hydrogène) ou une vapeur (p. ex. : acétone, toluène, térébenthine).

La concentration de gaz ou de vapeurs inflammables doit être inférieure ou égale à 5 % de la LIE.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

Le terme « intervention en espace clos » dans le présent outil inclut la phase d'entrée en espace clos, mais également toutes les activités liées telles que la phase de préparation, les activités de surveillance et de sauvetage. Une intervention peut inclure plusieurs tâches distinctes à faire dans l’espace clos.

Un irritant (p. ex. : acide fort, base forte, solvant, huile, aldéhyde, ammoniac, dioxyde d'azote, phosgène, chlore, brome, ozone) provoque une inflammation des tissus. Un irritant pour la peau peut provoquer des réactions telles que l'eczéma ou la dermatite; un irritant respiratoire peut provoquer un essoufflement, un œdème et des réactions inflammatoires des voies respiratoires.

http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo030.htm (voir Tableau 30.1)

Selon l'article 1 de la LSST, le maître d'œuvre est le propriétaire ou la personne qui, sur un chantier de construction, a la responsabilité de l'exécution de l'ensemble des travaux.

À noter que la notion de maître d'œuvre est proche de celle de donneur d'ouvrage. Toutefois, la notion de maître d'œuvre est spécifique aux chantiers de construction.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-2.1

Selon la norme ISO 12100, un moyen de prévention est une mesure destinée à réduire le risque.

À la suite de l'évaluation des risques, il faut réduire les risques qui n'ont pas été jugés acceptables. Dans le présent outil, les moyens de prévention proposés sont regroupés selon les catégories suivantes (par ordre d'efficacité) :

• Éliminer le risque à la conception
• Éliminer le besoin d’entrer dans l’espace clos
• Réduire le risque associé au procédé
• Utiliser des moyens d'ingénierie ou de protection collectifs
• Mettre en place des procédures de travail
• Utiliser des équipements de protection individuelle
• Autres

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Une oxydation lente est une action chimique d'un corps se combinant à l'oxygène pour former un oxyde (p. ex. : fer dans l'air humide). Il en découle une consommation de l'oxygène dans l'espace clos.

http://www.cnrtl.fr/definition/oxydation

Un permis d'entrée ou une fiche de contrôle est un aide-mémoire présentant les éléments de la procédure de travail sous forme de liste de vérification (check list) afin de s'assurer que le travail en espace clos est exécuté dans des conditions sécuritaires, que la procédure de travail est correctement suivie et que rien n'a été oublié. L'utilisation d'un permis de travail ou d'une fiche de contrôle permet de vérifier les éléments importants qui font partie de la procédure de travail avant l'entrée en espace clos.

Le permis d'entrée ou la fiche de contrôle devrait contenir les éléments suivants (voir tableau 13 du rapport IRSST R 928) :

1. l’emplacement de l’espace clos et sa description;
2. le travail à faire et la description des risques propres à l’espace clos;
3. la date d’émission et la durée de validité du permis de travail ou de la fiche de contrôle;
4. les moyens à mettre en œuvre pour préparer l’espace clos (vider, nettoyer, etc.);
5. les analyses de l’air à effectuer;
6. la procédure de cadenassage;
7. la ventilation requise;
8. l’équipement de protection individuelle requis;
9. les autres équipements requis (ventilateur, treuil, échelle, etc.);
10. les outils permis;
11. la présence d’un surveillant;
12. les compétences minimales des travailleurs;
13. la procédure d’urgence;
14. la signature de la personne responsable des travaux;
15. la signature du ou des travailleurs.

Certaines entreprises ou associations d’employeurs utilisent la terminologie « permis de travail » qui doit couvrir tous les éléments du RSST.

http://www.cnesst.gouv.qc.ca/publications/200/Documents/DC200-16088web.pdf

http://www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-928.pdf

Selon l'article 297 du RSST, une personne qualifiée est une personne qui, en raison de ses connaissances, de sa formation ou de son expérience, est en mesure d'identifier, d'évaluer et de maîtriser les dangers relatifs à un espace clos.

Le CSTC ne décrit pas les « personnes qualifiées » en ce qui concerne les espaces clos. On y mentionne que le maître d'œuvre, conjointement avec l'employeur, doit identifier, évaluer et maîtriser les dangers relatifs à un espace clos.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%204

Les poussières combustibles sont des mélanges ou des substances sous forme de fines particules solides et oxydables qui, au moment de l'allumage, sont susceptibles de s'enflammer ou d'exploser lorsqu'ils sont dispersés dans l'air.

http://www.apsam.com/sites/default/files/docs/publications/espaces-clos-guide.pdf

Un produit en décomposition est une altération profonde d'une substance (ou matière) organique conduisant à sa putréfaction. La décomposition de la matière crée de nouveaux contaminants (p. ex. : dioxyde de carbone, méthane, sulfure d'hydrogène).

https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9composition_chimique

Selon la norme ISO 12100, un risque est une combinaison de la probabilité d'un dommage et de la gravité de ce dommage.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Selon la norme ISO 12100, un risque résiduel est un risque subsistant après que des mesures de prévention ont été appliquées.

http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=51528

Un sédiment est un ensemble de particules en suspension dans les liquides, l'air ou la glace qui se déposent sous l'effet de la gravité, souvent en couches ou strates successives. Un sédiment est caractérisé par sa nature (composition physicochimique), son origine, sa granulométrie, les éléments qu'il contient et son éventuelle toxicité.

https://fr.wikipedia.org/wiki/S%C3%A9diment

Un toxique est une substance (p. ex. : solvant, organique, métal) dont l'inhalation, l'ingestion ou le contact cutané peut entraîner diverses réactions physiologiques aiguës, chroniques, cancérogènes ou mortelles sur un organe cible.

https://www.cchst.ca/oshanswers/chemicals/toxic/toxic_hazards.html

Selon l'article 298 du RSST, un travailleur habilité est un travailleur âgé de 18 ans ou plus et ayant les connaissances, la formation ou l'expérience requise pour effectuer un travail dans un espace clos.

Le CSTC ne décrit pas les « travailleurs habilités » en ce qui concerne les espaces clos. On y mentionne que le maître d'œuvre, conjointement avec l'employeur, doit identifier, évaluer et maîtriser les dangers relatifs à un espace clos.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2013

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%204