La section XXVI, Travail dans un espace clos du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été modifiée et les changements entrent en vigueur le 25 juillet 2023. Ces changements règlementaires s’appuient principalement sur les risques identifiés lors des accidents mortels survenus au Québec dans les dernières années.

La modification des seuils des alarmes pour le maintien de conditions atmosphériques est un des changements à prendre en compte.

E.CLOS

L’IRSST met à la disposition des intervenantes et intervenants E.CLOS, un outil qui vise à prévenir les accidents en espace clos en aidant les entreprises à appliquer les articles de la section XXVI du RSST et 3.21.1 du Code de sécurité sur les chantiers de construction (CSTC). L’outil a été mis à jour pour refléter les changements règlementaires.

Qu’est-ce qu’un espace clos ?